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Marques déposées par monsieur Dominique Tassëel
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Pain d'Apis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pain d'Apis
Monsieur Dominique Tassëel

Numéro de dépôt :
4590426
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
Pain d\'Apis de Dominique Tassëel

Présentation de la marque Pain d'Apis

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par monsieur Dominique Tassëel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pain d'Apis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Dominique Tassëel domicilié(e) 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTML, Monsieur Dominique Tassëel domicilié(e) 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France.

La marque Pain d'Apis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain d'Apis arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

Dominique Tassëel a également déposé les autres marques suivantes : ShopnCorner , EDENAPI , ZzZzStop , PARATEIGNE


Monsieur Dominique Tassëel - 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


DTML, Monsieur Dominique Tassëel - 1 Rue Benoît Lévy - 94160 - Saint Mandé - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux.